pascal Jean-charles

Active

Siren940 479 041Entrepreneur individuel13400 AubagneCréée le 04 février 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

pascal Jean-charles est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 février 2025 sous le numéro SIREN 940 479 041. Son siège social est situé 20 ALL des Jardins d'Orane, 13400 Aubagne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par Jean-charles pascal en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de pascal Jean-charles

INSEE

Dénomination: pascal Jean-charles
SIREN: 940 479 041
SIRET (siège): 940 479 041 00011
N° TVA intracommunautaire: FR75940479041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 940 479 041
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 04 février 2025
Siège social: 20 ALL des Jardins d'Orane, 13400, Aubagne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de pascal Jean-charles

location meublée

Finances de pascal Jean-charles

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de pascal Jean-charles

INSEE

Jean-charles pascal

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (04 février 2025) · 1 an

Établissements de pascal Jean-charles

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13400 AubagneSiègeActif
940 479 041 00011 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de pascal Jean-charles

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de pascal Jean-charles

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour pascal Jean-charles. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de pascal Jean-charles

Aucune procédure collective n'a été publiée pour pascal Jean-charles. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de pascal Jean-charles n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de pascal Jean-charles

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 février 2025création
Date d'effet : 04 février 2025

Questions fréquentes sur pascal Jean-charles

Quel est le numéro SIREN de pascal Jean-charles ?

Le numéro SIREN de pascal Jean-charles est 940 479 041. Le SIRET de son siège social est 940 479 041 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75940479041.

Qui dirige pascal Jean-charles ?

pascal Jean-charles est dirigée par Jean-charles pascal, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de pascal Jean-charles ?

Le siège social de pascal Jean-charles est situé 20 ALL des Jardins d'Orane, 13400 Aubagne.