PASCAULT JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
PASCAULT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mars 1993 sous le numéro SIREN 393 903 257. Son siège social est situé Le Colombier, 58220 Donzy. PASCAULT JEAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de PASCAULT JEAN
INSEE- Dénomination
- PASCAULT JEAN
- SIREN
- 393 903 257
- SIRET (siège)
- 393 903 257 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR08393903257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 903 257
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 29 mars 1993
- Siège social
- LE COLOMBIER, 58220, DONZY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAULT JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PASCAULT JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58220 DONZYSiègeActif
393 903 257 00011 · ouvert le 29 mars 1993 · NAF 0111Z
Conformité de PASCAULT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAULT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAULT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCAULT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mars 1993
Questions fréquentes sur PASCAULT JEAN
Quel est le numéro SIREN de PASCAULT JEAN ?
Le numéro SIREN de PASCAULT JEAN est 393 903 257. Le SIRET de son siège social est 393 903 257 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08393903257.
Où se situe le siège social de PASCAULT JEAN ?
Le siège social de PASCAULT JEAN est situé Le Colombier, 58220 Donzy.
PASCAULT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAULT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAULT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAULT JEAN.
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