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PASCAULT JEAN

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Siren393 903 257Entrepreneur individuel58220 DONZYCréée le 29 mars 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

PASCAULT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mars 1993 sous le numéro SIREN 393 903 257. Son siège social est situé Le Colombier, 58220 Donzy. PASCAULT JEAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PASCAULT JEAN

Dénomination
PASCAULT JEAN
SIREN
393 903 257
SIRET (siège)
393 903 257 00011
N° TVA intracommunautaire
FR08393903257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 903 257
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
29 mars 1993
Siège social
LE COLOMBIER, 58220, DONZY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAULT JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PASCAULT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58220 DONZYSiègeActif

    393 903 257 00011 · ouvert le 29 mars 1993 · NAF 0111Z

Conformité de PASCAULT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAULT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAULT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCAULT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 1993

Questions fréquentes sur PASCAULT JEAN

Quel est le numéro SIREN de PASCAULT JEAN ?

Le numéro SIREN de PASCAULT JEAN est 393 903 257. Le SIRET de son siège social est 393 903 257 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08393903257.

Où se situe le siège social de PASCAULT JEAN ?

Le siège social de PASCAULT JEAN est situé Le Colombier, 58220 Donzy.

PASCAULT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAULT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAULT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAULT JEAN.

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