PASSOT CLAUDETTE

Active

Siren408 218 709Entrepreneur individuel69770 MONTROTTIERCréée le 01 janvier 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

PASSOT CLAUDETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 408 218 709. Son siège social est situé à Montrottier (69770). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de PASSOT CLAUDETTE

INSEE

Dénomination: PASSOT CLAUDETTE
SIREN: 408 218 709
SIRET (siège): 408 218 709 00017
N° TVA intracommunautaire: FR02408218709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 218 709
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 janvier 1990
Siège social: 69770, MONTROTTIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASSOT CLAUDETTE

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Établissements de PASSOT CLAUDETTE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69770 MONTROTTIERSiègeFermé
408 218 709 00017 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 013Z

Conformité de PASSOT CLAUDETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSOT CLAUDETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSOT CLAUDETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASSOT CLAUDETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur PASSOT CLAUDETTE

Quel est le numéro SIREN de PASSOT CLAUDETTE ?

Le numéro SIREN de PASSOT CLAUDETTE est 408 218 709. Le SIRET de son siège social est 408 218 709 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02408218709.

Où se situe le siège social de PASSOT CLAUDETTE ?

Le siège social de PASSOT CLAUDETTE est situé à Montrottier (69770).