PASSOT HENRI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 334 843 547, PASSOT HENRI est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Saint Joseph, 69910 Villie-Morgon. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PASSOT HENRI
INSEE- Dénomination
- PASSOT HENRI
- SIREN
- 334 843 547
- SIRET (siège)
- 334 843 547 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR11334843547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 843 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- LD SAINT JOSEPH, 69910, VILLIE-MORGON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASSOT HENRI
Culture de la vigne
Finances de PASSOT HENRI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASSOT HENRI
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASSOT HENRI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif
334 843 547 00012 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PASSOT HENRI
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASSOT HENRI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSOT HENRI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASSOT HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSOT HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASSOT HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASSOT HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur PASSOT HENRI
Quel est le numéro SIREN de PASSOT HENRI ?
Le numéro SIREN de PASSOT HENRI est 334 843 547. Le SIRET de son siège social est 334 843 547 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11334843547.
Où se situe le siège social de PASSOT HENRI ?
Le siège social de PASSOT HENRI est situé Ld Saint Joseph, 69910 Villie-Morgon.
PASSOT HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, PASSOT HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASSOT HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSOT HENRI.
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