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PASSOT JEAN

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Siren484 273 834Entrepreneur individuel69910 VILLIE-MORGONCréée le 17 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASSOT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 février 2005 sous le numéro SIREN 484 273 834. Elle est domiciliée 2764 Voie Romaine, 69910 Villie-Morgon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PASSOT JEAN

Dénomination
PASSOT JEAN
SIREN
484 273 834
SIRET (siège)
484 273 834 00024
N° TVA intracommunautaire
FR37484273834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 273 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
17 février 2005
Siège social
2764 VOIE ROMAINE, 69910, VILLIE-MORGON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASSOT JEAN

Culture de la vigne

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Finances de PASSOT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PASSOT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASSOT JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif

    484 273 834 00024 · ouvert le 08 septembre 2016 · NAF 0121Z

  • 69430 REGNIE-DURETTEFermé

    484 273 834 00016 · ouvert le 17 février 2005 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASSOT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSOT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2005

Questions fréquentes sur PASSOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de PASSOT JEAN ?

Le numéro SIREN de PASSOT JEAN est 484 273 834. Le SIRET de son siège social est 484 273 834 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37484273834.

Où se situe le siège social de PASSOT JEAN ?

Le siège social de PASSOT JEAN est situé 2764 Voie Romaine, 69910 Villie-Morgon.

PASSOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSOT JEAN.

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