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PASSOT YVES

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Siren404 894 933Entrepreneur individuel69910 VILLIE-MORGONCréée le 01 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 894 933, PASSOT YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1989. Son siège social est situé 2272 Rte du Perou les Marcellins, 69910 Villie-Morgon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PASSOT YVES

Dénomination
PASSOT YVES
SIREN
404 894 933
SIRET (siège)
404 894 933 00021
N° TVA intracommunautaire
FR80404894933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 894 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 octobre 1989
Siège social
2272 RTE DU PEROU LES MARCELLINS, 69910, VILLIE-MORGON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASSOT YVES

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASSOT YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSOT YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASSOT YVES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif

    404 894 933 00021 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

  • 69220 CERCIEFermé

    404 894 933 00013 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASSOT YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASSOT YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSOT YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSOT YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSOT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSOT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSOT YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1989

Questions fréquentes sur PASSOT YVES

Quel est le numéro SIREN de PASSOT YVES ?

Le numéro SIREN de PASSOT YVES est 404 894 933. Le SIRET de son siège social est 404 894 933 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80404894933.

Où se situe le siège social de PASSOT YVES ?

Le siège social de PASSOT YVES est situé 2272 Rte du Perou les Marcellins, 69910 Villie-Morgon.

PASSOT YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSOT YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSOT YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSOT YVES.

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