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PASTEUR CHANTAL

Active
Siren838 285 807Entrepreneur individuel39100 DOLECréée le 01 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASTEUR CHANTAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2017, identifié par le SIREN 838 285 807. Son siège social est situé 2 rue Granvelle, 39100 Dole. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de PASTEUR CHANTAL

Dénomination
PASTEUR CHANTAL
SIREN
838 285 807
SIRET (siège)
838 285 807 00015
N° TVA intracommunautaire
FR28838285807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 285 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2017
Siège social
2 RUE GRANVELLE, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASTEUR CHANTAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PASTEUR CHANTAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASTEUR CHANTAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASTEUR CHANTAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    838 285 807 00015 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 9003A

Documents juridiques de PASTEUR CHANTAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASTEUR CHANTAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTEUR CHANTAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASTEUR CHANTAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTEUR CHANTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASTEUR CHANTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASTEUR CHANTAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2017

Questions fréquentes sur PASTEUR CHANTAL

Quel est le numéro SIREN de PASTEUR CHANTAL ?

Le numéro SIREN de PASTEUR CHANTAL est 838 285 807. Le SIRET de son siège social est 838 285 807 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28838285807.

Où se situe le siège social de PASTEUR CHANTAL ?

Le siège social de PASTEUR CHANTAL est situé 2 rue Granvelle, 39100 Dole.

PASTEUR CHANTAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASTEUR CHANTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASTEUR CHANTAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASTEUR CHANTAL.

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