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PASTEUR MARCEL

Active
Siren409 930 443Entrepreneur individuel39210 LA MARRECréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 930 443, PASTEUR MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Elle est domiciliée à La Marre (39210). L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASTEUR MARCEL

Dénomination
PASTEUR MARCEL
SIREN
409 930 443
SIRET (siège)
409 930 443 00018
N° TVA intracommunautaire
FR24409930443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 930 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
39210, LA MARRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASTEUR MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PASTEUR MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASTEUR MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASTEUR MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39210 LA MARRESiègeFermé

    409 930 443 00018 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 013Z

Documents juridiques de PASTEUR MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASTEUR MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASTEUR MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASTEUR MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASTEUR MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASTEUR MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASTEUR MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur PASTEUR MARCEL

Quel est le numéro SIREN de PASTEUR MARCEL ?

Le numéro SIREN de PASTEUR MARCEL est 409 930 443. Le SIRET de son siège social est 409 930 443 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24409930443.

Où se situe le siège social de PASTEUR MARCEL ?

Le siège social de PASTEUR MARCEL est situé 39210 La Marre.

PASTEUR MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASTEUR MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASTEUR MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASTEUR MARCEL.

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