PATTE BERNADETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PATTE BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 2024 sous le numéro SIREN 984 094 565. Son siège social est situé 16 rue Doc Rene Leriche, 69740 Genas. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de PATTE BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- PATTE BERNADETTE
- SIREN
- 984 094 565
- SIRET (siège)
- 984 094 565 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49984094565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 094 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 janvier 2024
- Siège social
- 16 RUE DOC RENE LERICHE, 69740, GENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATTE BERNADETTE
Location meublée non professionnelle (6820A)
Finances de PATTE BERNADETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATTE BERNADETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PATTE BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69740 GENASSiègeActif
984 094 565 00012 · ouvert le 26 septembre 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de PATTE BERNADETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATTE BERNADETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTE BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATTE BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTE BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATTE BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATTE BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 janvier 2024
Questions fréquentes sur PATTE BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de PATTE BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de PATTE BERNADETTE est 984 094 565. Le SIRET de son siège social est 984 094 565 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49984094565.
Où se situe le siège social de PATTE BERNADETTE ?
Le siège social de PATTE BERNADETTE est situé 16 rue Doc Rene Leriche, 69740 Genas.
PATTE BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, PATTE BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATTE BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTE BERNADETTE.
Entreprises similaires
Même activité à Genas