PAVAN MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PAVAN MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1996, identifié par le SIREN 411 823 883. Le siège social de l'entreprise se trouve Lamothe Terre Neuve, 47160 Saint-Leon. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de PAVAN MICHEL
INSEE- Dénomination
- PAVAN MICHEL
- SIREN
- 411 823 883
- SIRET (siège)
- 411 823 883 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR24411823883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 823 883
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 1996
- Siège social
- LAMOTHE TERRE NEUVE, 47160, SAINT-LEON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PAVAN MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de PAVAN MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAVAN MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PAVAN MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 47160 SAINT-LEONSiègeActif
411 823 883 00029 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 6820B
- 47160 SAINT-LEONFermé
411 823 883 00011 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 011A
Documents juridiques de PAVAN MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PAVAN MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVAN MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAVAN MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAVAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAVAN MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1996
Questions fréquentes sur PAVAN MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PAVAN MICHEL ?
Le numéro SIREN de PAVAN MICHEL est 411 823 883. Le SIRET de son siège social est 411 823 883 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24411823883.
Où se situe le siège social de PAVAN MICHEL ?
Le siège social de PAVAN MICHEL est situé Lamothe Terre Neuve, 47160 Saint-Leon.
PAVAN MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PAVAN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAVAN MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVAN MICHEL.
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