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PECCAUD JEAN

Active
Siren403 895 261Entrepreneur individuel39150 LES CHALESMESCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PECCAUD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 895 261. Elle est domiciliée Lieu-dit SOUS CHALAMET SOUS CHALAYET, 39150 Les Chalesmes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de PECCAUD JEAN

Dénomination
PECCAUD JEAN
SIREN
403 895 261
SIRET (siège)
403 895 261 00010
N° TVA intracommunautaire
FR13403895261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 895 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
Lieu-dit SOUS CHALAMET SOUS CHALAYET, 39150, LES CHALESMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PECCAUD JEAN

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Finances de PECCAUD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PECCAUD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PECCAUD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39150 LES CHALESMESSiègeFermé

    403 895 261 00010 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 013Z

Documents juridiques de PECCAUD JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PECCAUD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PECCAUD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PECCAUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PECCAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PECCAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PECCAUD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur PECCAUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de PECCAUD JEAN ?

Le numéro SIREN de PECCAUD JEAN est 403 895 261. Le SIRET de son siège social est 403 895 261 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13403895261.

Où se situe le siège social de PECCAUD JEAN ?

Le siège social de PECCAUD JEAN est situé Lieu-dit SOUS CHALAMET SOUS CHALAYET, 39150 Les Chalesmes.

PECCAUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PECCAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PECCAUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PECCAUD JEAN.

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