PELISSIER DANIEL

Active

Siren444 034 706Entrepreneur individuel73500 AUSSOISCréée le 17 août 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 444 034 706, PELISSIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 17 août 2002. Elle est domiciliée rue du Plan Champ le Clos d'Aussois, 73500 Aussois. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de PELISSIER DANIEL

INSEE

Dénomination: PELISSIER DANIEL
SIREN: 444 034 706
SIRET (siège): 444 034 706 00028
N° TVA intracommunautaire: FR26444034706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 444 034 706
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 17 août 2002
Siège social: RUE DU PLAN CHAMP LE CLOS D'AUSSOIS, 73500, AUSSOIS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PELISSIER DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PELISSIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELISSIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELISSIER DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

73500 AUSSOISSiègeActif
444 034 706 00028 · ouvert le 16 juillet 2008 · NAF 6820B
73500 AUSSOISFermé
444 034 706 00010 · ouvert le 17 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de PELISSIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELISSIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELISSIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELISSIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELISSIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELISSIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELISSIER DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 août 2002

Questions fréquentes sur PELISSIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PELISSIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de PELISSIER DANIEL est 444 034 706. Le SIRET de son siège social est 444 034 706 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26444034706.

Où se situe le siège social de PELISSIER DANIEL ?

Le siège social de PELISSIER DANIEL est situé rue du Plan Champ le Clos d'Aussois, 73500 Aussois.