PELLE MARC
Active6820A · Location de logements
PELLE MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 2017 sous le numéro SIREN 841 014 913. Elle est domiciliée 11 All de Brienne Bat A - Rdc, 31000 Toulouse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de PELLE MARC
INSEE- Dénomination
- PELLE MARC
- SIREN
- 841 014 913
- SIRET (siège)
- 841 014 913 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR61841014913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 014 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 février 2017
- Siège social
- 11 ALL DE BRIENNE BAT A - RDC, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de PELLE MARC
Location de logements
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Établissements de PELLE MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
841 014 913 00013 · ouvert le 03 février 2017 · NAF 6820A
- 33120 ArcachonFermé
841 014 913 00021 · ouvert le 08 juillet 2020 · NAF 6820A
Conformité de PELLE MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLE MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 2017
Questions fréquentes sur PELLE MARC
Quel est le numéro SIREN de PELLE MARC ?
Le numéro SIREN de PELLE MARC est 841 014 913. Le SIRET de son siège social est 841 014 913 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61841014913.
Où se situe le siège social de PELLE MARC ?
Le siège social de PELLE MARC est situé 11 All de Brienne Bat A - Rdc, 31000 Toulouse.
PELLE MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLE MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLE MARC.
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