PELLETIER MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 327 926 754, PELLETIER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1983. Elle est domiciliée Moulin Gaillard, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle. PELLETIER MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PELLETIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- PELLETIER MICHEL
- SIREN
- 327 926 754
- SIRET (siège)
- 327 926 754 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR66327926754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 926 754
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 octobre 1983
- Siège social
- MOULIN GAILLARD, 01290, SAINT-JEAN-SUR-VEYLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER MICHEL
REPARATIONS, TRNSFORMATION D'APPAREILS DE PESAGE, D'ENSACHAGE, DE MANUTENTION, FERMET. SAC
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Établissements de PELLETIER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLESiègeActif
327 926 754 00018 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 6820B
Conformité de PELLETIER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1983
Questions fréquentes sur PELLETIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL est 327 926 754. Le SIRET de son siège social est 327 926 754 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66327926754.
Où se situe le siège social de PELLETIER MICHEL ?
Le siège social de PELLETIER MICHEL est situé Moulin Gaillard, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle.
PELLETIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER MICHEL.
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