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PELLETIER MICHEL

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Siren327 926 754Entrepreneur individuel01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLECréée le 01 octobre 1983

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 327 926 754, PELLETIER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1983. Elle est domiciliée Moulin Gaillard, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle. PELLETIER MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de PELLETIER MICHEL

Dénomination
PELLETIER MICHEL
SIREN
327 926 754
SIRET (siège)
327 926 754 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66327926754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 926 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 1983
Siège social
MOULIN GAILLARD, 01290, SAINT-JEAN-SUR-VEYLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLETIER MICHEL

REPARATIONS, TRNSFORMATION D'APPAREILS DE PESAGE, D'ENSACHAGE, DE MANUTENTION, FERMET. SAC

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Établissements de PELLETIER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLESiègeActif

    327 926 754 00018 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 6820B

Conformité de PELLETIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELLETIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1983

Questions fréquentes sur PELLETIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de PELLETIER MICHEL est 327 926 754. Le SIRET de son siège social est 327 926 754 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66327926754.

Où se situe le siège social de PELLETIER MICHEL ?

Le siège social de PELLETIER MICHEL est situé Moulin Gaillard, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle.

PELLETIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER MICHEL.