PELLOUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 529 k€
- Effectif
- Non publié
PELLOUX est une SARL immatriculée le 25 février 1998 sous le numéro SIREN 417 793 080. Elle est domiciliée 409 rue Notre Dame des Champs, 69220 Taponas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MONIQUE FENECH, gérant.
Fiche d'identité de PELLOUX
INSEE- Dénomination
- PELLOUX
- SIREN
- 417 793 080
- SIRET (siège)
- 417 793 080 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR57417793080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 793 080
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 529 112 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 février 1998
- Siège social
- 409 RUE NOTRE DAME DES CHAMPS, 69220, TAPONAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PELLOUX
Propriété gestion administration et exploitation de biens immobiliers vente et transformation éventuelle conformément aux usages agricoles de produits de l'exploitation agricole
Finances de PELLOUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELLOUX
INSEEBODACCGérant
Gérant
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. FENECH Monique Gaétane Thérèse nom d'usage : PELLOUX devient gérant PELLOUX
PELLOUX James Charles Fernand nom d'usage · de décembre 2022 à juillet 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PELLOUX
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69220 TAPONASSiègeActif
417 793 080 00025 · ouvert le 18 novembre 2016 · NAF 6820B
- 69220 CHARENTAYFermé
417 793 080 00017 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de PELLOUX
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PELLOUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELLOUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent PELLOUX. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 juin 2026 · N° 23/01407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 février 2024 · N° 21/01510
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 septembre 2023 · N° 21/01359
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 novembre 1999 · N° 97-17.440
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PELLOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELLOUX
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
PELLOUX Florian James Guillaume nom d'usage : PELLOUX devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
PELLOUX James Charles Fernand nom d'usage : PELLOUX n'est plus gérant. FENECH Monique Gaétane Thérèse nom d'usage : PELLOUX devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- création
Date d'effet : 25 février 1998
Questions fréquentes sur PELLOUX
Quel est le numéro SIREN de PELLOUX ?
Le numéro SIREN de PELLOUX est 417 793 080. Le SIRET de son siège social est 417 793 080 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57417793080.
Qui dirige PELLOUX ?
PELLOUX est dirigée par MONIQUE FENECH, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PELLOUX ?
Le siège social de PELLOUX est situé 409 rue Notre Dame des Champs, 69220 Taponas.
PELLOUX est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLOUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLOUX.
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