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PELOT YVES

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Siren407 637 016Entrepreneur individuel70100 APREMONTCréée le 15 avril 1996

7739Z · Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.

PELOT YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 1996 sous le numéro SIREN 407 637 016. Son siège social est situé 1 rue Buche Foin, 70100 Apremont. PELOT YVES relève du secteur location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (code NAF 7739Z).

Fiche d'identité de PELOT YVES

Dénomination
PELOT YVES
SIREN
407 637 016
SIRET (siège)
407 637 016 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50407637016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 637 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7739Z - Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
Date de création
15 avril 1996
Siège social
1 RUE BUCHE FOIN, 70100, APREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELOT YVES

Exploitation de panneaux solaires

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Établissements de PELOT YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70100 APREMONTSiègeActif

    407 637 016 00012 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 7739Z

Conformité de PELOT YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELOT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELOT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELOT YVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-26 · Début d'activité : 2021-12-01

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1996

Questions fréquentes sur PELOT YVES

Quel est le numéro SIREN de PELOT YVES ?

Le numéro SIREN de PELOT YVES est 407 637 016. Le SIRET de son siège social est 407 637 016 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50407637016.

Où se situe le siège social de PELOT YVES ?

Le siège social de PELOT YVES est situé 1 rue Buche Foin, 70100 Apremont.

PELOT YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, PELOT YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELOT YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELOT YVES.