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PERCEVAL MICHEL

Active
Siren353 366 370Entrepreneur individuel73800 PORTE-DE-SAVOIECréée le 01 septembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PERCEVAL MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1989, identifié par le SIREN 353 366 370. Son siège social est situé Ld Cresmont, 73800 Porte-de-Savoie. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PERCEVAL MICHEL

Dénomination
PERCEVAL MICHEL
SIREN
353 366 370
SIRET (siège)
353 366 370 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90353366370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 366 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 septembre 1989
Siège social
LD CRESMONT, 73800, PORTE-DE-SAVOIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PERCEVAL MICHEL

Culture de la vigne

Finances de PERCEVAL MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PERCEVAL MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PERCEVAL MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73800 PORTE-DE-SAVOIESiègeFermé

    353 366 370 00016 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PERCEVAL MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PERCEVAL MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PERCEVAL MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PERCEVAL MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PERCEVAL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PERCEVAL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PERCEVAL MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1989

Questions fréquentes sur PERCEVAL MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PERCEVAL MICHEL ?

Le numéro SIREN de PERCEVAL MICHEL est 353 366 370. Le SIRET de son siège social est 353 366 370 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90353366370.

Où se situe le siège social de PERCEVAL MICHEL ?

Le siège social de PERCEVAL MICHEL est situé Ld Cresmont, 73800 Porte-de-Savoie.

PERCEVAL MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PERCEVAL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PERCEVAL MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PERCEVAL MICHEL.

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