PETIT FABRICE
Active6820A · Location de logements
PETIT FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mai 2021 sous le numéro SIREN 902 344 613. Elle est domiciliée 33 av Pasteur, 74100 Annemasse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de PETIT FABRICE
INSEE- Dénomination
- PETIT FABRICE
- SIREN
- 902 344 613
- SIRET (siège)
- 902 344 613 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR46902344613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 344 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 31 mai 2021
- Siège social
- 33 AV PASTEUR, 74100, ANNEMASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PETIT FABRICE
Location de logements
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Établissements de PETIT FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74100 ANNEMASSESiègeActif
902 344 613 00010 · ouvert le 31 mai 2021 · NAF 6820A
Conformité de PETIT FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETIT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PETIT FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mai 2021
Questions fréquentes sur PETIT FABRICE
Quel est le numéro SIREN de PETIT FABRICE ?
Le numéro SIREN de PETIT FABRICE est 902 344 613. Le SIRET de son siège social est 902 344 613 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46902344613.
Où se situe le siège social de PETIT FABRICE ?
Le siège social de PETIT FABRICE est situé 33 av Pasteur, 74100 Annemasse.
PETIT FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, PETIT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETIT FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT FABRICE.
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