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PETIT MICHEL

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Siren410 823 983Entrepreneur individuel21210 LA MOTTE-TERNANTCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 823 983, PETIT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Son siège social est situé à La Motte-Ternant (21210). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PETIT MICHEL

Dénomination
PETIT MICHEL
SIREN
410 823 983
SIRET (siège)
410 823 983 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49410823983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 823 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
21210, LA MOTTE-TERNANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIT MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de PETIT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PETIT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21210 LA MOTTE-TERNANTSiègeActif

    410 823 983 00011 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de PETIT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur PETIT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PETIT MICHEL ?

Le numéro SIREN de PETIT MICHEL est 410 823 983. Le SIRET de son siège social est 410 823 983 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49410823983.

Où se situe le siège social de PETIT MICHEL ?

Le siège social de PETIT MICHEL est situé à La Motte-Ternant (21210).

PETIT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT MICHEL.

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