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PETITJEAN BERNARD

Active
Siren392 801 106Entrepreneur individuel25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMPCréée le 01 avril 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

PETITJEAN BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1991, identifié par le SIREN 392 801 106. Son siège social est situé Les Granges Rouges, 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de PETITJEAN BERNARD

Dénomination
PETITJEAN BERNARD
SIREN
392 801 106
SIRET (siège)
392 801 106 00015
N° TVA intracommunautaire
FR91392801106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 801 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 avril 1991
Siège social
LES GRANGES ROUGES, 25530, VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETITJEAN BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de PETITJEAN BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMPSiègeActif

    392 801 106 00015 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 6820B

Conformité de PETITJEAN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITJEAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETITJEAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETITJEAN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1991

Questions fréquentes sur PETITJEAN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PETITJEAN BERNARD ?

Le numéro SIREN de PETITJEAN BERNARD est 392 801 106. Le SIRET de son siège social est 392 801 106 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91392801106.

Où se situe le siège social de PETITJEAN BERNARD ?

Le siège social de PETITJEAN BERNARD est situé Les Granges Rouges, 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp.

PETITJEAN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PETITJEAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETITJEAN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITJEAN BERNARD.