PHILIBERT PASCAL

Active

Siren340 850 528Entrepreneur individuel42820 AMBIERLECréée le 13 février 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PHILIBERT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 février 1987 sous le numéro SIREN 340 850 528. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 42820 Ambierle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de PHILIBERT PASCAL

INSEE

Dénomination: PHILIBERT PASCAL
SIREN: 340 850 528
SIRET (siège): 340 850 528 00027
N° TVA intracommunautaire: FR03340850528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 340 850 528
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8621Z
Date de création: 13 février 1987
Siège social: LE BOURG, 42820, AMBIERLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PHILIBERT PASCAL

Activité des médecins généralistes

Finances de PHILIBERT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PHILIBERT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PHILIBERT PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

42820 AMBIERLESiègeActif
340 850 528 00027 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 8621Z
42240 SAINT-PAUL-EN-CORNILLONFermé
340 850 528 00019 · ouvert le 13 février 1987 · NAF 851C

Documents juridiques de PHILIBERT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PHILIBERT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PHILIBERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PHILIBERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHILIBERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PHILIBERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PHILIBERT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

30 janvier 2025création
Date d'effet : 13 février 1987

Questions fréquentes sur PHILIBERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PHILIBERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de PHILIBERT PASCAL est 340 850 528. Le SIRET de son siège social est 340 850 528 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03340850528.

Où se situe le siège social de PHILIBERT PASCAL ?

Le siège social de PHILIBERT PASCAL est situé Le Bourg, 42820 Ambierle.