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831 539 358

Active
Siren831 539 358Entrepreneur individuel SAINT-RAPHAELCréée le 17 août 2017

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 831 539 358

Dénomination
831 539 358
SIREN
831 539 358
SIRET (siège)
831 539 358 00018
N° TVA intracommunautaire
FR22831539358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 539 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
17 août 2017
Siège social
SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 831 539 358

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 831 539 358

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 831 539 358

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-RAPHAELSiègeActif

    831 539 358 00018 · ouvert le 17 août 2017 · NAF 7111Z

Conformité de 831 539 358

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 831 539 358. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 831 539 358 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 831 539 358

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2017

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