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791 240 039

Active
Siren791 240 039Entrepreneur individuel MONTBONNOT-SAINT-MARTINCréée le 08 janvier 2013

6820A · Location de logements

Fiche d'identité de 791 240 039

Dénomination
791 240 039
SIREN
791 240 039
SIRET (siège)
791 240 039 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52791240039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 240 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 janvier 2013
Siège social
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 791 240 039

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 791 240 039

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 791 240 039

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MONTBONNOT-SAINT-MARTINSiègeActif

    791 240 039 00010 · ouvert le 08 janvier 2013 · NAF 6820A

Conformité de 791 240 039

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 791 240 039. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 791 240 039 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 791 240 039

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2013