331 873 166
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 331 873 166
INSEE- Dénomination
- 331 873 166
- SIREN
- 331 873 166
- SIRET (siège)
- 331 873 166 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR64331873166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 873 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 331 873 166
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 331 873 166
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 331 873 166
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- SAINT-ETIENNESiègeActif
331 873 166 00036 · ouvert le 10 juillet 2020 · NAF 6820A
- AUXERREActif
331 873 166 00044 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A
- NOYERSFermé
331 873 166 00010 · NAF 011A
- NOYERSFermé
331 873 166 00028 · ouvert le 25 février 2013 · NAF 0111Z
Conformité de 331 873 166
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 873 166. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 331 873 166 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 331 873 166
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
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