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POMES SYLVAIN

Active
Siren512 586 934Entrepreneur individuel31300 ToulouseCréée le 01 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 512 586 934, POMES SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2009. Son siège social est situé 4 RUE Albus, 31300 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de POMES SYLVAIN

Dénomination
POMES SYLVAIN
SIREN
512 586 934
SIRET (siège)
512 586 934 00030
N° TVA intracommunautaire
FR26512586934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 586 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juin 2009
Siège social
4 RUE Albus, 31300, Toulouse
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de POMES SYLVAIN

Location de logements

Finances de POMES SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POMES SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POMES SYLVAIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31300 ToulouseSiègeActif

    512 586 934 00030 · ouvert le 27 juin 2022 · NAF 6820A

  • 31470 SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERESFermé

    512 586 934 00014 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 6201Z

  • 31400 ToulouseFermé

    512 586 934 00022 · ouvert le 21 juin 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de POMES SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POMES SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POMES SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POMES SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMES SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POMES SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POMES SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2009

Questions fréquentes sur POMES SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de POMES SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de POMES SYLVAIN est 512 586 934. Le SIRET de son siège social est 512 586 934 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26512586934.

Où se situe le siège social de POMES SYLVAIN ?

Le siège social de POMES SYLVAIN est situé 4 RUE Albus, 31300 Toulouse.

POMES SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, POMES SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POMES SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMES SYLVAIN.

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