PONCELET SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
PONCELET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 août 2018 sous le numéro SIREN 852 230 093. Son siège social est situé 2 rue Yves Farges, 38400 Saint-Martin-d'Heres. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de PONCELET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PONCELET SEBASTIEN
- SIREN
- 852 230 093
- SIRET (siège)
- 852 230 093 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR84852230093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 852 230 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 25 août 2018
- Siège social
- 2 RUE YVES FARGES, 38400, SAINT-MARTIN-D'HERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONCELET SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de PONCELET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38400 SAINT-MARTIN-D'HERESSiègeActif
852 230 093 00019 · ouvert le 25 août 2018 · NAF 6820A
Conformité de PONCELET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCELET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONCELET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONCELET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 août 2018
Questions fréquentes sur PONCELET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PONCELET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PONCELET SEBASTIEN est 852 230 093. Le SIRET de son siège social est 852 230 093 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84852230093.
Où se situe le siège social de PONCELET SEBASTIEN ?
Le siège social de PONCELET SEBASTIEN est situé 2 rue Yves Farges, 38400 Saint-Martin-d'Heres.
PONCELET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PONCELET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONCELET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCELET SEBASTIEN.
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