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PONS CASIMIR

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Siren402 983 738Entrepreneur individuel13200 ARLESCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 983 738, PONS CASIMIR est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé 39 av de Pskov Grand Gallargue, 13200 Arles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PONS CASIMIR

Dénomination
PONS CASIMIR
SIREN
402 983 738
SIRET (siège)
402 983 738 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68402983738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 983 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
39 AV DE PSKOV GRAND GALLARGUE, 13200, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS CASIMIR

Culture de la vigne

Finances de PONS CASIMIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS CASIMIR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS CASIMIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13200 ARLESSiègeActif

    402 983 738 00012 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PONS CASIMIR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS CASIMIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS CASIMIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS CASIMIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS CASIMIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS CASIMIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS CASIMIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur PONS CASIMIR

Quel est le numéro SIREN de PONS CASIMIR ?

Le numéro SIREN de PONS CASIMIR est 402 983 738. Le SIRET de son siège social est 402 983 738 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68402983738.

Où se situe le siège social de PONS CASIMIR ?

Le siège social de PONS CASIMIR est situé 39 av de Pskov Grand Gallargue, 13200 Arles.

PONS CASIMIR est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS CASIMIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS CASIMIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS CASIMIR.

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