PONS DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PONS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 1985 sous le numéro SIREN 332 753 177. Elle est domiciliée 22 av Gen de Gaulle, 30100 Ales. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de PONS DANIEL
INSEE- Dénomination
- PONS DANIEL
- SIREN
- 332 753 177
- SIRET (siège)
- 332 753 177 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR48332753177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 753 177
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mai 1985
- Siège social
- 22 AV GEN DE GAULLE, 30100, ALES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de PONS DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONS DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONS DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30100 ALESSiègeActif
332 753 177 00010 · ouvert le 02 mai 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de PONS DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONS DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONS DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONS DANIEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 02 mai 1985
Questions fréquentes sur PONS DANIEL
Quel est le numéro SIREN de PONS DANIEL ?
Le numéro SIREN de PONS DANIEL est 332 753 177. Le SIRET de son siège social est 332 753 177 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48332753177.
Où se situe le siège social de PONS DANIEL ?
Le siège social de PONS DANIEL est situé 22 av Gen de Gaulle, 30100 Ales.
PONS DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS DANIEL.
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