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PONS MONIQUE

Active
Siren392 007 878Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 01 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS MONIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1993, identifié par le SIREN 392 007 878. Elle est domiciliée Mas Clavel, 13104 Arles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de PONS MONIQUE

Dénomination
PONS MONIQUE
SIREN
392 007 878
SIRET (siège)
392 007 878 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11392007878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 007 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 juillet 1993
Siège social
MAS CLAVEL, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS MONIQUE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de PONS MONIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS MONIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    392 007 878 00011 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 0113Z

Documents juridiques de PONS MONIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS MONIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1993

Questions fréquentes sur PONS MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de PONS MONIQUE ?

Le numéro SIREN de PONS MONIQUE est 392 007 878. Le SIRET de son siège social est 392 007 878 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11392007878.

Où se situe le siège social de PONS MONIQUE ?

Le siège social de PONS MONIQUE est situé Mas Clavel, 13104 Arles.

PONS MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS MONIQUE.

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