PONSELLE MARC
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 915 028 625, PONSELLE MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2022. Elle est domiciliée 667 Che de la Batterie Basse, 83000 Toulon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de PONSELLE MARC
INSEE- Dénomination
- PONSELLE MARC
- SIREN
- 915 028 625
- SIRET (siège)
- 915 028 625 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR49915028625Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 915 028 625
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juillet 2022
- Siège social
- 667 CHE DE LA BATTERIE BASSE, 83000, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONSELLE MARC
Location de logements
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Établissements de PONSELLE MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83000 TOULONSiègeActif
915 028 625 00019 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6820A
Conformité de PONSELLE MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSELLE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSELLE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONSELLE MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2022
Questions fréquentes sur PONSELLE MARC
Quel est le numéro SIREN de PONSELLE MARC ?
Le numéro SIREN de PONSELLE MARC est 915 028 625. Le SIRET de son siège social est 915 028 625 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49915028625.
Où se situe le siège social de PONSELLE MARC ?
Le siège social de PONSELLE MARC est situé 667 Che de la Batterie Basse, 83000 Toulon.
PONSELLE MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSELLE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSELLE MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSELLE MARC.
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