PONSONNET JEAN-CLAUDE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 384 452 702, PONSONNET JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 1992. Elle est domiciliée 5 rue Eugene Meyzonnier, 07100 Annonay. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PONSONNET JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- PONSONNET JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 384 452 702
- SIRET (siège)
- 384 452 702 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR85384452702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 452 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 janvier 1992
- Siège social
- 5 RUE EUGENE MEYZONNIER, 07100, ANNONAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PONSONNET JEAN-CLAUDE
BOUCHERIE CHARCUTERIE TRAITEUR
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Établissements de PONSONNET JEAN-CLAUDE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 07100 ANNONAYSiègeActif
384 452 702 00010 · ouvert le 06 janvier 1992 · NAF 6820B
- 69007 LYONActif
384 452 702 00028 · ouvert le 04 mai 1998 · NAF 6820B
Conformité de PONSONNET JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSONNET JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSONNET JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONSONNET JEAN-CLAUDE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- création
Date d'effet : 31 janvier 1992
Questions fréquentes sur PONSONNET JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de PONSONNET JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de PONSONNET JEAN-CLAUDE est 384 452 702. Le SIRET de son siège social est 384 452 702 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85384452702.
Où se situe le siège social de PONSONNET JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de PONSONNET JEAN-CLAUDE est situé 5 rue Eugene Meyzonnier, 07100 Annonay.
PONSONNET JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSONNET JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSONNET JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSONNET JEAN-CLAUDE.
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