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PORTE TOM

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Siren838 481 158Entrepreneur individuel71150 CHAGNYCréée le 01 août 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PORTE TOM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2017, identifié par le SIREN 838 481 158. Elle est domiciliée 11 rue de Presles, 71150 Chagny. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de PORTE TOM

Dénomination
PORTE TOM
SIREN
838 481 158
SIRET (siège)
838 481 158 00015
N° TVA intracommunautaire
FR07838481158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 481 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 août 2017
Siège social
11 RUE DE PRESLES, 71150, CHAGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PORTE TOM

Location de logements

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Finances de PORTE TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PORTE TOM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PORTE TOM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71150 CHAGNYSiègeActif

    838 481 158 00015 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 6820A

  • 69003 LYONFermé

    838 481 158 00023 · ouvert le 15 juillet 2020 · NAF 9609Z

Documents juridiques de PORTE TOM

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PORTE TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PORTE TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PORTE TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PORTE TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PORTE TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PORTE TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2017

Questions fréquentes sur PORTE TOM

Quel est le numéro SIREN de PORTE TOM ?

Le numéro SIREN de PORTE TOM est 838 481 158. Le SIRET de son siège social est 838 481 158 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07838481158.

Où se situe le siège social de PORTE TOM ?

Le siège social de PORTE TOM est situé 11 rue de Presles, 71150 Chagny.

PORTE TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, PORTE TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PORTE TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PORTE TOM.

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