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POUGET DANIEL

Active
Siren347 440 059Entrepreneur individuel63460 ARTONNECréée le 01 mai 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POUGET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1988 sous le numéro SIREN 347 440 059. Elle est domiciliée à Artonne (63460). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de POUGET DANIEL

Dénomination
POUGET DANIEL
SIREN
347 440 059
SIRET (siège)
347 440 059 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93347440059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 440 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mai 1988
Siège social
63460, ARTONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POUGET DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de POUGET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POUGET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POUGET DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63460 ARTONNESiègeFermé

    347 440 059 00017 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de POUGET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POUGET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUGET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POUGET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUGET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POUGET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POUGET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1988

Questions fréquentes sur POUGET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de POUGET DANIEL ?

Le numéro SIREN de POUGET DANIEL est 347 440 059. Le SIRET de son siège social est 347 440 059 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93347440059.

Où se situe le siège social de POUGET DANIEL ?

Le siège social de POUGET DANIEL est situé 63460 Artonne.

POUGET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, POUGET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POUGET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUGET DANIEL.

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