PROISY DANIELE

Active

Siren490 040 276Entrepreneur individuel11700 PEPIEUXCréée le 01 janvier 2006

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

PROISY DANIELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 490 040 276. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 bd du Minervois, 11700 Pepieux. PROISY DANIELE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de PROISY DANIELE

INSEE

Dénomination: PROISY DANIELE
SIREN: 490 040 276
SIRET (siège): 490 040 276 00019
N° TVA intracommunautaire: FR92490040276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 490 040 276
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z - Culture de la vigne
Date de création: 01 janvier 2006
Siège social: 1 BD DU MINERVOIS, 11700, PEPIEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PROISY DANIELE

Culture de la vigne

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Établissements de PROISY DANIELE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11700 PEPIEUXSiègeActif
490 040 276 00019 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 0121Z

Conformité de PROISY DANIELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROISY DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROISY DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PROISY DANIELE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur PROISY DANIELE

Quel est le numéro SIREN de PROISY DANIELE ?

Le numéro SIREN de PROISY DANIELE est 490 040 276. Le SIRET de son siège social est 490 040 276 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92490040276.

Où se situe le siège social de PROISY DANIELE ?

Le siège social de PROISY DANIELE est situé 1 bd du Minervois, 11700 Pepieux.

PROISY DANIELE est-elle toujours en activité ?

Oui, PROISY DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROISY DANIELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROISY DANIELE.

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