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PROMOPAR

Active
Siren381 811 868SNC83700 Saint-RaphaëlCréée le 10 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

PROMOPAR est une SNC immatriculée le 10 août 2004 sous le numéro SIREN 381 811 868. Son siège social est situé 42 RUE 42 rue Gambetta Investimmo Plus, 83700 Saint-Raphaël. L'entreprise déclare le code NAF 701A comme activité principale. MARC DUBOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de PROMOPAR

Dénomination
PROMOPAR
SIREN
381 811 868
SIRET (siège)
381 811 868 00037
N° TVA intracommunautaire
FR58381811868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 811 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
701A
Date de création
10 août 2004
Siège social
42 RUE 42 rue Gambetta Investimmo Plus, 83700, Saint-Raphaël
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de PROMOPAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PROMOPAR

MD

MARC DUBOIS

Gérant

Depuis la création (10 août 2004) · 22 ans

S

SNC A PLUS HOTEL

Autre

Depuis la création (10 août 2004) · 22 ans

Établissements de PROMOPAR

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 83700 Saint-RaphaëlSiègeFermé

    381 811 868 00037 · ouvert le 14 mai 1991 · NAF 701A

  • 06400 CANNESFermé

    381 811 868 00011 · ouvert le 07 mai 1991 · NAF 701A

  • 06400 CANNESFermé

    381 811 868 00029 · ouvert le 07 septembre 2000 · NAF 701A

Documents juridiques de PROMOPAR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2004

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de PROMOPAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROMOPAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROMOPAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROMOPAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne PROMOPAR. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PROMOPAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROMOPAR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2004

Questions fréquentes sur PROMOPAR

Quel est le numéro SIREN de PROMOPAR ?

Le numéro SIREN de PROMOPAR est 381 811 868. Le SIRET de son siège social est 381 811 868 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58381811868.

Qui dirige PROMOPAR ?

PROMOPAR est dirigée par MARC DUBOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PROMOPAR ?

Le siège social de PROMOPAR est situé 42 RUE 42 rue Gambetta Investimmo Plus, 83700 Saint-Raphaël.

PROMOPAR est-elle toujours en activité ?

Oui, PROMOPAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROMOPAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROMOPAR.

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