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PROUTS BERNARD

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Siren433 181 039Entrepreneur individuel05100 BRIANCONCréée le 05 juillet 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 433 181 039, PROUTS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 5 juillet 2000. Elle est domiciliée 3 av Rene Froger Res l'Aigle Bleu, 05100 Briancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de PROUTS BERNARD

Dénomination
PROUTS BERNARD
SIREN
433 181 039
SIRET (siège)
433 181 039 00028
N° TVA intracommunautaire
FR82433181039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 181 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 juillet 2000
Siège social
3 AV RENE FROGER RES L'AIGLE BLEU, 05100, BRIANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PROUTS BERNARD

Location de logements

Finances de PROUTS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROUTS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROUTS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    433 181 039 00028 · ouvert le 21 décembre 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de PROUTS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PROUTS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROUTS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROUTS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROUTS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROUTS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROUTS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2000

Questions fréquentes sur PROUTS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PROUTS BERNARD ?

Le numéro SIREN de PROUTS BERNARD est 433 181 039. Le SIRET de son siège social est 433 181 039 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82433181039.

Où se situe le siège social de PROUTS BERNARD ?

Le siège social de PROUTS BERNARD est situé 3 av Rene Froger Res l'Aigle Bleu, 05100 Briancon.

PROUTS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PROUTS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROUTS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROUTS BERNARD.

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