RABOISSON GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RABOISSON GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 novembre 1984 sous le numéro SIREN 331 219 899. Elle est domiciliée Ldt le Charmaix Val Frejus, 73500 Modane. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de RABOISSON GERARD
INSEE- Dénomination
- RABOISSON GERARD
- SIREN
- 331 219 899
- SIRET (siège)
- 331 219 899 00050
- N° TVA intracommunautaire
- FR51331219899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 219 899
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 novembre 1984
- Siège social
- LDT LE CHARMAIX VAL FREJUS, 73500, MODANE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RABOISSON GERARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de RABOISSON GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RABOISSON GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RABOISSON GERARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 73500 MODANESiègeActif
331 219 899 00050 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 6820B
- 86550 MIGNALOUX-BEAUVOIRFermé
331 219 899 00043 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 511R
- 86340 VERNONFermé
331 219 899 00068 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 524L
Documents juridiques de RABOISSON GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RABOISSON GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RABOISSON GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RABOISSON GERARD
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour RABOISSON GERARD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 01 septembre 2011 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de RABOISSON GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RABOISSON GERARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 1er septembre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- création
Date d'effet : 19 novembre 1984
Questions fréquentes sur RABOISSON GERARD
Quel est le numéro SIREN de RABOISSON GERARD ?
Le numéro SIREN de RABOISSON GERARD est 331 219 899. Le SIRET de son siège social est 331 219 899 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51331219899.
Où se situe le siège social de RABOISSON GERARD ?
Le siège social de RABOISSON GERARD est situé Ldt le Charmaix Val Frejus, 73500 Modane.
RABOISSON GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, RABOISSON GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RABOISSON GERARD est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. RABOISSON GERARD a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 1er septembre 2011 pour insuffisance d'actif.
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