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RAFFARD JACQUES

Active
Siren405 117 664Entrepreneur individuel77690 LA GENEVRAYECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAFFARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 405 117 664. Elle est domiciliée 24 Rte de Nemours, 77690 La Genevraye. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RAFFARD JACQUES

Dénomination
RAFFARD JACQUES
SIREN
405 117 664
SIRET (siège)
405 117 664 00012
N° TVA intracommunautaire
FR40405117664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 117 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
24 RTE DE NEMOURS, 77690, LA GENEVRAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAFFARD JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RAFFARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAFFARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAFFARD JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77690 LA GENEVRAYESiègeFermé

    405 117 664 00012 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RAFFARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAFFARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAFFARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAFFARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAFFARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAFFARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur RAFFARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de RAFFARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de RAFFARD JACQUES est 405 117 664. Le SIRET de son siège social est 405 117 664 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40405117664.

Où se situe le siège social de RAFFARD JACQUES ?

Le siège social de RAFFARD JACQUES est situé 24 Rte de Nemours, 77690 La Genevraye.

RAFFARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, RAFFARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAFFARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFARD JACQUES.

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