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RAFFAULT MICHELE

Active
Siren820 922 946Entrepreneur individuel28000 CHARTRESCréée le 01 janvier 2016
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 820 922 946, RAFFAULT MICHELE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Sainte Meme, 28000 Chartres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de RAFFAULT MICHELE

Dénomination
RAFFAULT MICHELE
SIREN
820 922 946
SIRET (siège)
820 922 946 00018
N° TVA intracommunautaire
FR57820922946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 922 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2016
Siège social
2 RUE SAINTE MEME, 28000, CHARTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAFFAULT MICHELE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de RAFFAULT MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAFFAULT MICHELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAFFAULT MICHELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28000 CHARTRESSiègeActif

    820 922 946 00018 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de RAFFAULT MICHELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAFFAULT MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAFFAULT MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAFFAULT MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAFFAULT MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAFFAULT MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAFFAULT MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur RAFFAULT MICHELE

Quel est le numéro SIREN de RAFFAULT MICHELE ?

Le numéro SIREN de RAFFAULT MICHELE est 820 922 946. Le SIRET de son siège social est 820 922 946 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57820922946.

Où se situe le siège social de RAFFAULT MICHELE ?

Le siège social de RAFFAULT MICHELE est situé 2 rue Sainte Meme, 28000 Chartres.

RAFFAULT MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAFFAULT MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAFFAULT MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAFFAULT MICHELE.