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RAPH.BOURQUIN 46

Active
Siren833 607 997654025290 ORNANSCréée le 29 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

RAPH.BOURQUIN 46 est une 6540 immatriculée le 29 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 607 997. Elle est domiciliée rue de la Corvee, 25290 Ornans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par RAPHAEL BOURQUIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de RAPH.BOURQUIN 46

Dénomination
RAPH.BOURQUIN 46
SIREN
833 607 997
SIRET (siège)
833 607 997 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73833607997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 607 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 novembre 2017
Siège social
RUE DE LA CORVEE, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAPH.BOURQUIN 46

L'acquisition, la construction, la propriété de l'immeuble sis rue de la Corvée 25290 ORNANS

Finances de RAPH.BOURQUIN 46

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPH.BOURQUIN 46

RB

RAPHAEL BOURQUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 novembre 2017) · 8 ans

B

BOURQUIN PERE ET FILS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 novembre 2017) · 8 ans

Établissements de RAPH.BOURQUIN 46

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    833 607 997 00016 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de RAPH.BOURQUIN 46

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de RAPH.BOURQUIN 46

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPH.BOURQUIN 46. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPH.BOURQUIN 46

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPH.BOURQUIN 46. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RAPH.BOURQUIN 46 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RAPH.BOURQUIN 46 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPH.BOURQUIN 46

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-29 · Début d'activité : 2017-12-01

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2017

Questions fréquentes sur RAPH.BOURQUIN 46

Quel est le numéro SIREN de RAPH.BOURQUIN 46 ?

Le numéro SIREN de RAPH.BOURQUIN 46 est 833 607 997. Le SIRET de son siège social est 833 607 997 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73833607997.

Qui dirige RAPH.BOURQUIN 46 ?

RAPH.BOURQUIN 46 est dirigée par RAPHAEL BOURQUIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RAPH.BOURQUIN 46 ?

Le siège social de RAPH.BOURQUIN 46 est situé rue de la Corvee, 25290 Ornans.

RAPH.BOURQUIN 46 est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPH.BOURQUIN 46 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPH.BOURQUIN 46 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPH.BOURQUIN 46.

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