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BEAUSSART

Active
Siren523 885 093SCI25290 ORNANSCréée le 23 juillet 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 523 885 093, BEAUSSART est une SCI créée le 23 juillet 2010. Son siège social est situé 1 rue du Champ au Cerf, 25290 Ornans. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CHRISTINE BEAUSSART, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BEAUSSART

Dénomination
BEAUSSART
SIREN
523 885 093
SIRET (siège)
523 885 093 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84523885093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 885 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 juillet 2010
Siège social
1 RUE DU CHAMP AU CERF, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEAUSSART

Administration gestion location immobilière

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Finances de BEAUSSART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BEAUSSART

CB

CHRISTINE BEAUSSART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2010) · 16 ans

DB

DENIS BEAUSSART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2010) · 16 ans

MG

MICHEL GUYOT

Autre

Depuis la création (23 juillet 2010) · 16 ans

SL

SYLVIE LIEVREMONT

Autre

Depuis la création (23 juillet 2010) · 16 ans

Établissements de BEAUSSART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    523 885 093 00014 · ouvert le 14 juin 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEAUSSART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2010

  • Acte

Conformité de BEAUSSART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSSART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSSART. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSSART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEAUSSART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-23 · Début d'activité : 2010-06-14

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2010

Questions fréquentes sur BEAUSSART

Quel est le numéro SIREN de BEAUSSART ?

Le numéro SIREN de BEAUSSART est 523 885 093. Le SIRET de son siège social est 523 885 093 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84523885093.

Qui dirige BEAUSSART ?

BEAUSSART est dirigée par CHRISTINE BEAUSSART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEAUSSART ?

Le siège social de BEAUSSART est situé 1 rue du Champ au Cerf, 25290 Ornans.

BEAUSSART est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSSART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSSART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSSART.

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