RAPHAEL DOMINIQUE

Active

Siren804 515 682Entrepreneur individuel69124 COLOMBIER-SAUGNIEUCréée le 01 septembre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RAPHAEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 515 682. Son siège social est situé 160 Che des Renoncules, 69124 Colombier-Saugnieu. L'entreprise déclare le code NAF 0119Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RAPHAEL DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: RAPHAEL DOMINIQUE
SIREN: 804 515 682
SIRET (siège): 804 515 682 00016
N° TVA intracommunautaire: FR42804515682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 804 515 682
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0119Z
Date de création: 01 septembre 2014
Siège social: 160 CHE DES RENONCULES, 69124, COLOMBIER-SAUGNIEU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RAPHAEL DOMINIQUE

Autres cultures non permanentes

Finances de RAPHAEL DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHAEL DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHAEL DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69124 COLOMBIER-SAUGNIEUSiègeActif
804 515 682 00016 · ouvert le 02 janvier 2015 · NAF 0119Z

Documents juridiques de RAPHAEL DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAPHAEL DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHAEL DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHAEL DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHAEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHAEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHAEL DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2014

Questions fréquentes sur RAPHAEL DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de RAPHAEL DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de RAPHAEL DOMINIQUE est 804 515 682. Le SIRET de son siège social est 804 515 682 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42804515682.

Où se situe le siège social de RAPHAEL DOMINIQUE ?

Le siège social de RAPHAEL DOMINIQUE est situé 160 Che des Renoncules, 69124 Colombier-Saugnieu.