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RAYSSAC JEAN

Active
Siren427 579 172Entrepreneur individuel11700 PEPIEUXCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAYSSAC JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 427 579 172. Le siège social de l'entreprise se trouve à Pepieux (11700). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de RAYSSAC JEAN

Dénomination
RAYSSAC JEAN
SIREN
427 579 172
SIRET (siège)
427 579 172 00011
N° TVA intracommunautaire
FR22427579172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 579 172
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
11700, PEPIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAYSSAC JEAN

Culture de la vigne

Finances de RAYSSAC JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAYSSAC JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAYSSAC JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11700 PEPIEUXSiègeActif

    427 579 172 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de RAYSSAC JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAYSSAC JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAYSSAC JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAYSSAC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAYSSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAYSSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAYSSAC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur RAYSSAC JEAN

Quel est le numéro SIREN de RAYSSAC JEAN ?

Le numéro SIREN de RAYSSAC JEAN est 427 579 172. Le SIRET de son siège social est 427 579 172 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22427579172.

Où se situe le siège social de RAYSSAC JEAN ?

Le siège social de RAYSSAC JEAN est situé 11700 Pepieux.

RAYSSAC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RAYSSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAYSSAC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAYSSAC JEAN.

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