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REBUT FREDERIC

Active
Siren392 007 522Entrepreneur individuel69480 POMMIERSCréée le 02 août 1993

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

REBUT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 août 1993 sous le numéro SIREN 392 007 522. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Montee de Challier Grange Huguet, 69480 Pommiers. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de REBUT FREDERIC

Dénomination
REBUT FREDERIC
SIREN
392 007 522
SIRET (siège)
392 007 522 00023
N° TVA intracommunautaire
FR10392007522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 007 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
02 août 1993
Siège social
LD MONTEE DE CHALLIER GRANGE HUGUET, 69480, POMMIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de REBUT FREDERIC

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de REBUT FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69480 POMMIERSSiègeActif

    392 007 522 00023 · ouvert le 11 novembre 1998 · NAF 0121Z

  • 69480 ANSEFermé

    392 007 522 00015 · NAF 522J

Conformité de REBUT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REBUT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REBUT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de REBUT FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1993

Questions fréquentes sur REBUT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de REBUT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de REBUT FREDERIC est 392 007 522. Le SIRET de son siège social est 392 007 522 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10392007522.

Où se situe le siège social de REBUT FREDERIC ?

Le siège social de REBUT FREDERIC est situé Ld Montee de Challier Grange Huguet, 69480 Pommiers.

REBUT FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, REBUT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

REBUT FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REBUT FREDERIC.

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