REGNAULT JACQUES

Active

Siren441 352 531Entrepreneur individuel73500 AUSSOISCréée le 10 novembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

REGNAULT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 novembre 2001 sous le numéro SIREN 441 352 531. Elle est domiciliée residence la Combe, 73500 Aussois. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de REGNAULT JACQUES

INSEE

Dénomination: REGNAULT JACQUES
SIREN: 441 352 531
SIRET (siège): 441 352 531 00012
N° TVA intracommunautaire: FR39441352531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 352 531
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 10 novembre 2001
Siège social: RESIDENCE LA COMBE, 73500, AUSSOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de REGNAULT JACQUES

Location de logements

Finances de REGNAULT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de REGNAULT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de REGNAULT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73500 AUSSOISSiègeActif
441 352 531 00012 · ouvert le 10 novembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de REGNAULT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de REGNAULT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour REGNAULT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de REGNAULT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour REGNAULT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de REGNAULT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de REGNAULT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 novembre 2001

Questions fréquentes sur REGNAULT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de REGNAULT JACQUES ?

Le numéro SIREN de REGNAULT JACQUES est 441 352 531. Le SIRET de son siège social est 441 352 531 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39441352531.

Où se situe le siège social de REGNAULT JACQUES ?

Le siège social de REGNAULT JACQUES est situé residence la Combe, 73500 Aussois.