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RIMBOUD BERNARD

Active
Siren504 449 059Entrepreneur individuel74700 SALLANCHESCréée le 01 septembre 20071
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

RIMBOUD BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2007, identifié par le SIREN 504 449 059. Son siège social est situé 3200 Rte de Doran, 74700 Sallanches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de RIMBOUD BERNARD

Dénomination
RIMBOUD BERNARD
SIREN
504 449 059
SIRET (siège)
504 449 059 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40504449059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 449 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2007
Effectif
1
Siège social
3200 RTE DE DORAN, 74700, SALLANCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RIMBOUD BERNARD

Travaux de réseaux/ travaux public / Terrassement

Finances de RIMBOUD BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RIMBOUD BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RIMBOUD BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74700 SALLANCHESSiègeActif

    504 449 059 00014 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 4399C

Documents juridiques de RIMBOUD BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de RIMBOUD BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIMBOUD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RIMBOUD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIMBOUD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RIMBOUD BERNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RIMBOUD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIMBOUD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2007

Questions fréquentes sur RIMBOUD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RIMBOUD BERNARD ?

Le numéro SIREN de RIMBOUD BERNARD est 504 449 059. Le SIRET de son siège social est 504 449 059 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40504449059.

Où se situe le siège social de RIMBOUD BERNARD ?

Le siège social de RIMBOUD BERNARD est situé 3200 Rte de Doran, 74700 Sallanches.

RIMBOUD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RIMBOUD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIMBOUD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIMBOUD BERNARD.

Combien de salariés compte RIMBOUD BERNARD ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, RIMBOUD BERNARD emploie 1 salarié.

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