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ROBERT PASCAL

Active
Siren390 376 309100051390 COURMASCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROBERT PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 376 309. Elle est domiciliée 4 rue des Hauts Murs, 51390 Courmas. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ROBERT PASCAL

Dénomination
ROBERT PASCAL
SIREN
390 376 309
SIRET (siège)
390 376 309 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21390376309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 376 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
4 RUE DES HAUTS MURS, 51390, COURMAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROBERT PASCAL

Culture de la vigne

Finances de ROBERT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROBERT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROBERT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51390 COURMASSiègeActif

    390 376 309 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROBERT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROBERT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROBERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROBERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROBERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROBERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROBERT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur ROBERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROBERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROBERT PASCAL est 390 376 309. Le SIRET de son siège social est 390 376 309 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21390376309.

Où se situe le siège social de ROBERT PASCAL ?

Le siège social de ROBERT PASCAL est situé 4 rue des Hauts Murs, 51390 Courmas.

ROBERT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROBERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROBERT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROBERT PASCAL.

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