ROMAND SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROMAND SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 avril 2022 sous le numéro SIREN 912 947 892. Le siège social de l'entreprise se trouve 530 Rte des Tivillons, 74370 Charvonnex. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de ROMAND SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ROMAND SEBASTIEN
- SIREN
- 912 947 892
- SIRET (siège)
- 912 947 892 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR91912947892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 947 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 avril 2022
- Siège social
- 530 RTE DES TIVILLONS, 74370, CHARVONNEX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROMAND SEBASTIEN
Location de logements
Finances de ROMAND SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROMAND SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ROMAND SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74370 CHARVONNEXSiègeActif
912 947 892 00010 · ouvert le 25 avril 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de ROMAND SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROMAND SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROMAND SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROMAND SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROMAND SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROMAND SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROMAND SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 avril 2022
Questions fréquentes sur ROMAND SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ROMAND SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ROMAND SEBASTIEN est 912 947 892. Le SIRET de son siège social est 912 947 892 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91912947892.
Où se situe le siège social de ROMAND SEBASTIEN ?
Le siège social de ROMAND SEBASTIEN est situé 530 Rte des Tivillons, 74370 Charvonnex.
ROMAND SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROMAND SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROMAND SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROMAND SEBASTIEN.
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