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Romuald BOUVTY

Active
Siren929 841 625SAS95740 FrépillonCréée le 05 juillet 2024

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 929 841 625, Romuald BOUVTY est une SAS créée le 5 juillet 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE Jean Mermoz, 95740 Frépillon. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par Romuald BOUVTY, président de sas.

Fiche d'identité de Romuald BOUVTY

Dénomination
Romuald BOUVTY
SIREN
929 841 625
SIRET (siège)
929 841 625 00015
N° TVA intracommunautaire
FR51929841625Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 841 625
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
05 juillet 2024
Siège social
1 RUE Jean Mermoz, 95740, Frépillon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Romuald BOUVTY

restauration et organisation de séminaire

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Finances de Romuald BOUVTY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Romuald BOUVTY

RB

Romuald BOUVTY

Président de SAS

Depuis la création (05 juillet 2024) · 2 ans

Établissements de Romuald BOUVTY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95740 FrépillonSiègeActif

    929 841 625 00015 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 5610A

Documents juridiques de Romuald BOUVTY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Conformité de Romuald BOUVTY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Romuald BOUVTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Romuald BOUVTY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Romuald BOUVTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Romuald BOUVTY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-05 · Début d'activité : 2024-06-01

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2024

Questions fréquentes sur Romuald BOUVTY

Quel est le numéro SIREN de Romuald BOUVTY ?

Le numéro SIREN de Romuald BOUVTY est 929 841 625. Le SIRET de son siège social est 929 841 625 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51929841625.

Qui dirige Romuald BOUVTY ?

Romuald BOUVTY est dirigée par Romuald BOUVTY, président de sas.

Où se situe le siège social de Romuald BOUVTY ?

Le siège social de Romuald BOUVTY est situé 1 RUE Jean Mermoz, 95740 Frépillon.

Romuald BOUVTY est-elle toujours en activité ?

Oui, Romuald BOUVTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Romuald BOUVTY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Romuald BOUVTY.