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ROS Bernard

Active
Siren104 634 878Entrepreneur individuel38230 ChavanozCréée le 05 mai 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROS Bernard est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 2026, identifié par le SIREN 104 634 878. Son siège social est situé 1 IMP des Fauvettes, 38230 Chavanoz. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROS Bernard

Dénomination
ROS Bernard
SIREN
104 634 878
SIRET (siège)
104 634 878 00011
N° TVA intracommunautaire
FR36104634878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 634 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mai 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 mai 2026
Siège social
1 IMP des Fauvettes, 38230, Chavanoz
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROS Bernard

Location appartement meublé situé 471 rue Philibert Le Beau 01150 Saint Vulbas

Finances de ROS Bernard

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROS Bernard

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROS Bernard

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38230 ChavanozSiègeActif

    104 634 878 00011 · ouvert le 19 janvier 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROS Bernard

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROS Bernard

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROS Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROS Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROS Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROS Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROS Bernard

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2026

Questions fréquentes sur ROS Bernard

Quel est le numéro SIREN de ROS Bernard ?

Le numéro SIREN de ROS Bernard est 104 634 878. Le SIRET de son siège social est 104 634 878 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36104634878.

Où se situe le siège social de ROS Bernard ?

Le siège social de ROS Bernard est situé 1 IMP des Fauvettes, 38230 Chavanoz.

ROS Bernard est-elle toujours en activité ?

Oui, ROS Bernard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROS Bernard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROS Bernard.

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